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Licences

Description abrégée des licenses

Image Web / Multimédia (maximum 800x600)

  • Design de sites web, de blogs ou de forums
  • Icônes, boutons, fond de contenu
  • Documents de présentations tel que powerpoint
  • Publicité par courriel, bannières web, animation flash, ...

Séquence de photos, vidéos

  • Émissions télévisés
  • Films
  • Vidéo corporatif, vidéo de présentation
  • Théâtre

Design pour produits

  • Emballages ou catalogues
  • Objets publicitaires
  • Contenu d'un CD, DVD (maximum de 800 x 600)
  • Logiciel (maximum de 800 x 600)

Description détaillée des licenses

Il s'agit d'un contrat légal entre vous, votre entreprise, organisation ou entreprise ("vous") et les propriétaires de exclusivestockdesign.com ("Site", "Site web" ), EXCLUSIVE STOCK DESIGN ( "Exclusive Stock Design", "nous") qui régit l'utilisation de fichier(s) sans filigrane ( "fichier", "vidéo", "photo", "modèle de site Web") téléchargés à partir de notre site Web. En téléchargeant un fichier, vous acceptez d'être automatiquement lié par les termes de cet accord, sans autres conditions ou déclarations. Si vous n'êtes pas d'accord avec ces termes, vous n'êtes pas autorisé à télécharger un fichier.

Tous les fichiers du site sont protégés par un copyright et sont la propriété de "Exclusive Stock Design", ses artistes ou ses fournisseurs de fichier(s). Tous les droits sont réservés, à l’exception d’une licence particulière octroyée par "Exclusive Stock Design". Vos droits d'utilisation du(des) fichiers sont soumis à ce contrat.

Cette licence est non exclusive, non transférable, les fichiers doivent être utilisés selon les termes et conditions mentionnés dans le présent accord.

1: Terme de la licence standard pour fichiers Standards

(A) Les fichiers ou travail dérivé de ceux-ci peuvent être utilisés de différentes façons:

  1. Sur des sites Web dans un format numérique ou sur tout objet de marketing, tel que: des présentations multimédia, téléphones cellulaires, marketing par courriel, etc.
  2. Sur des documents imprimés, dépliants promotionnels, magazines, journaux, livres, couvertures de livre, manuels, brochures, couvertures de CD / DVD, papier à lettre, cartes d'affaires, etc
  3. Sur des vidéos telles que téléroman, téléséries, reportages, films, vidéos corporatifs ou de présentation, théâtre, etc.
  4. Sur des produits tels que des emballages, catalogues, arrière-plan de contenu CD ou DVD, logiciels.
  5. Comme une seule reproduction peinte à la main (non pas comme une reproduction imprimée) sur toile ou autre matériel qui est strictement vouée à être utilisé comme décoration pour votre maison, bureau ou un espace public mais dans aucun cas pour la revente.
  6. Comme décoration de votre maison, bureau, restaurant, magasin, voiture ou de tout espace public.

(B) À l’exception des documents imprimés, la résolution maximale autorisée est de 800 x 600 (72dpi).

2: Utilisation interdite

(A) Vous ne pouvez pas utiliser le(s) fichier(s) d'une façon contraire à ce qui est mentionné au point 1. Vous ne pouvez pas revendre des fichiers, une modification ou un travail dérivé des fichiers en format numérique. Vous ne pouvez pas fournir de bail, licence ou sous-licence de n'importe quel fichier(s) comme produit final lorsque le contenu n'est pas inclus dans un projet de conception pour vous ou votre client. Sans limitation, vous ne pouvez pas utiliser n'importe quel fichier(s) comme une marque, logo ou marque de service. Vous acceptez de ne pas utiliser de fichier(s) d’une façon diffamatoire, à des fins illégales ou pour toute utilisation à caractère pornographique ou obscène. Vous vous engagez à ne pas tenir «Exclusive Stock Design" responsable de toute(s) réclamation(s) ou dépenses découlant de l'utilisation de tout fichier.

(B) Sans licence étendue, tel que mentionnées au point 4, les fichiers ou toutes œuvres dérivées du(des) fichier(s) ne peuvent être utilisés dans les circonstances suivantes :

  1. Sur le web, comme produits numériques destinés à la revente, tels que des sites de modèles de site web (templates), modèles de documents, fonds d'écran, économiseurs d'écran, carte électronique, ou toutes sortes de produits similaires destinés à la vente ou à la distribution.
  2. Le type de produit dit "impression à la demande" tels que des t-shirts, cartes postales, tapis de souris, tasses à café, calendriers (par exemple sur des sites comme Zazzle, Shirtcity, Cafepress, etc), ou sur toute autre distribution ou vente de produits en masse qui contiennent le(s) fichier(s).
  3. Pour créer des reproductions imprimées que vous avez l'intention de vendre.
  4. De façons pornographiques, immorales, discriminantes, haineuses ou racistes.
  5. D’une façon qui pourrait laisser supposer aux gens que le(s) modèle(s) sur le(s) fichier(s) est / sont approuvent un produit ou un service.
  6. D'une manière qui pourrait ternir l’image de "Exclusive Stock Design" ou de(s) modèle(s) sur le(s) fichier(s), comme les questions de santé, criminalité, violence, sexe, drogue, etc.
  7. Sur un logo ou une marque déposée ou marque de service.
  8. Sur du matériel imprimé où le nombre de copies dépasse 250 000. Une redevance supplémentaire de 0,01 $ CAN par copie sera chargée si ce montant est dépassé.
  9. Supprimer tout droit d'auteur ou marques de commerce de n'importe quel fichier.

(C) VENTE, TRANSFERT OU REDISTRIBUTION DU(DES) FICHIER(S) OU TOUS TRAVAUX DÉRIVÉS DU(DES) FICHIER(S) OÙ LE(S) FICHIER(S) EST LA PARTIE DOMINANTE DU TRAVAIL EST STRICTEMENT INTERDIT! NE PARTAGEZ PAS LE(S) FICHIER(S) AVEC UN TIER!

3: Reproduction excessives

Dans le cas où l’alinéa 2 (B) 8 ci-dessus ne serait pas respecté, sans l'achat d'une licence étendue, vous (ou une combinaison de vous et de toutes autres personnes avec vous) vous engagez à informer "Exclusive Stock Design" de toutes reproductions excédants 250 000 exemplaires.

4: Terme de la licence étendue pour fichiers Étendues

L’ensemble des points mentionnés dans les paragraphes 1 et 2 s'appliquent également à cette licence étendue, à l’exception que :

2: (B) 3. Vous avez le droit d'utiliser le fichier sur des produits physiques à des fins de revente, tels que des t-shirts, cartes postales, tapis de souris, tasses à café, calendriers (par exemple sur des sites comme Zazzle, Shirtcity, Cafepress, etc), ou sur toute autre distribution ou vente de produits en masse qui contiennent le(s) fichier(s), à l'exception des affiches, toiles, gravures ou d'autres produits imprimés sur papier, carton ou tissus archives.

2: (B) 8. Vous êtes autorisé à utiliser le(s) fichier(s) sans limitation de copie.

: L'information sur les droits

Certains fichiers peuvent nécessités des droits d'auteur, droits de propriétés intellectuels ou d’utilisation de marques, etc.

Vous reconnaissez que par l'achat d'un fichier sur notre site Web, la propriété du fichier ne vous est pas transférée et que vous ne devez pas prétendre qu'il est le vôtre. Votre licence est non-transférable, ce qui signifie que vous n'êtes pas autorisé à vendre, louer, donner, sous-licencier ou transférer le(s) fichier(s) ou le droit d'utiliser le(s) fichier(s) à quelqu'un d'autre. Vous ne pouvez pas faire plus d'une copie de sauvegarde du (des) fichier(s). Le travail que vous créez à partir du fichier doit être utilisé soit par vous pour vous ou pour un client. Vous garantissez que vous faites de votre mieux pour empêcher des tiers de reproduire, transférer ou de donner le fichier.

6: Indemnisation

Vous vous engagez à protéger "Exclusive Stock Design" et tous ses employés, actionnaires, administrateurs, artistes et fournisseurs de tous les dommages, coûts et dépenses, y compris les honoraires et les frais juridiques, découlant ou liées à une violation de cet accord, l'utilisation de ce site et de l'utilisation ou l'impossibilité d'utilisation de n'importe quel fichier.

7: Résiliation

Cet accord sera résilié automatiquement, sans préavis de la part de "Exclusive Stock Design", si vous ne parvenez pas à respecter tous les aspects du présent accord.

Vous pouvez résilier la licence accordée en vertu de cette entente à l'égard de n'importe quel fichier(s) en détruisant le(s) fichier(s), ainsi que toutes les copies, les archives ou de stockage externe, et en cessant toute utilisation du(des) fichier(s) ou de tout autre produit dérivé du(des) fichier(s) où le(s) fichier(s) est la partie dominante du travail de n’importe quel façon. La résiliation de cet accord ne doit pas affecter le paiement ou les obligations d'indemnisation qui ont surgi avant cette résiliation.

8: Garantie et responsabilité

Vous représentez, garantissez et convenez que:

  1. Vous avez l'âge légal, au moins dix-huit ans (ou que vous avez le consentement d'une personne d'au moins dix-huit ans qui est en charge de vous) et avez le droit et le pouvoir d'entrer dans cet accord au nom de vous et / ou votre entreprise, l'employeur ou mandataire;
  2. Vous ne pourrez pas utiliser le(s) fichier(s), en violation de toute loi ou réglementation applicable d'un pays, d’un état ou d’une autre entité gouvernementale;
  3. Les informations que vous fournissez à «Exclusive Stock Design" sont exactes et véridiques;
  4. Vous ne pourrez pas utiliser le(s) fichier(s) d'une façon qui n'est pas autorisée par le présent accord;
  5. Si vous agissez en qualité d'agent, représentant ou vendeur, vous devez en informer votre client / mandataire des termes de cet accord.

LE SITE WEB ET LE(S) FICHIER(S) SONT FOURNIS "TEL QUEL". "EXCLUSIF STOCK DESIGN" N’OFFRE PAS LA GARANTIE QUE LE SITE WEB OU LE(S) FICHIER(S) COMBLERA VOS BESOINS OU QUE LEUR UTILISATION CONVIENT À UN USAGE PARTICULIER.

"EXCLUSIF STOCK DESIGN" NE SERA PAS TENU RESPONSABLE ENVERS VOUS OU TOUTE AUTRE PERSONNE OU ENTITÉ POUR TOUT DOMMAGE, FRAIS OU PERTES DÉCOULANT DE VOTRE UTILISATION DU SITE WEB OU DES FICHIERS.

9: Limitation

Toutes les ventes et les téléchargements sont définitifs.

Remplacement ou remboursement: Dans aucun cas, "EXCLUSIVE STOCK DESIGN" n’est tenus de vous rembourser les frais ou de remplacer votre (vos) fichier(s).